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Les petites entreprises face aux risques psychosociaux au travail – Quelles spécificités, quelles actions, quel droit ?

ISBN 9782366301090

Neuf

Loïc Lerouge
(sous la direction de)




Les petites entreprises et les grandes entreprises sont tenues de mettre en œuvre des politiques et des moyens de prévention adéquats pour lutter contre les atteintes à la santé au travail. Toutefois, la reconnaissance des risques psychosociaux et le même niveau de protection de la santé au travail ne sont pas garantis à tous les travailleurs selon la taille de l’entreprise.

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En d’autres termes, les petites entreprises échappent pour l’essentiel au droit de la santé et de la sécurité au travail alors même que les obligations de sécurité et de prévention sont les mêmes, peu importe la taille de l’entreprise ou de l’établissement. En outre, l’amélioration des conditions de travail dans les petites entreprises et la prévention des risques professionnels constituent aujourd’hui un enjeu majeur tant en termes de politique de l’emploi (attractivité), de justice sociale que de santé publique.

L’approche et la prévention des risques psychosociaux diffèrent selon la taille de l’entreprise. L’objectif de l’ouvrage est donc de mieux comprendre leurs spécificités dans les petites entreprises afin d’envisager quelles actions sont possibles et comment le droit du travail peut s’en saisir.


Loïc Lerouge
est Directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, membre du Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (Comptrasec UMR 5114, CNRS – Université de Bordeaux)

Liste des contributeurs

Avant- propos - Les conditions sont-elles réunies dans les petites entreprises pour y bâtir une véritable politique de santé au travail ?
Loïc Lerouge

– Première partie –

Des spécificités des risques psychosociaux dans les petites entreprises

 

Chapitre 1 – La santé mentale dans les petites unités productives
Sylvie Célérier et Véronique Louazel

Chapitre 2 – La construction sociale et la régulation de la plainte de stress dans les très petites entreprises
Deede Sall

Chapitre 3 – L’intervention préventive sur les risques psychosociaux dans les petites et moyennes entreprises :
des souliers trop grands pour des pieds trop petits ?
Caroline Biron, Pierre-Sébastien Fournier, Maripier Tremblay, Mouna Knani et Jean-Pierre Brun

Chapitre 4 – Les petites entreprises sont-elles plus protégées des risques psychosociaux ?
Des premières réponses grâce à l’analyse de données nationales
Nicole Rascle, Gaëlle Encrenaz et Christine Lagabrielle

Chapitre 5 – La fabrique des petites entreprises : un continent aux marges
Frédéric Rey


 

– Seconde partie –

Des champs d’action en matière de risques psychosociaux dans les petites entreprises

 

Chapitre 6 - Prévention des risques psychosociaux dans les très petites entreprises : un défi pour les acteurs de la prévention
Marc Malenfer, Valérie Langevin et Boris Vieillard

Chapitre 7 – L’action de l’Organisation internationale du travail sur les facteurs psychosociaux au sein des petites et moyennes entreprises :
focus sur SOLVE, le programme de formation pour la promotion de la santé et le bien-être au travail

Manal Azzi

Chapitre 8 – Le dialogue social dans les petites entreprises : dialogue formel ou informel ? Les ambivalences du droit du travail
Gaëtan Grafteaux

Chapitre 9 – Comment garantir un même niveau de protection juridique de la santé au travail sans la barrière de la taille de l’entreprise ?
Apport du droit comparé
Loïc Lerouge

Chapitre 10 – D’une étincelle pour allumer le feu des forces vives des petites entreprises
Laurence Gatti

Auteur Loïc Lerouge (sous la direction de)
Hauteur 210 mm
Largeur 150 mm
Épaisseur 10.6 mm
Poids (g) 300
Année 2021
Nombre de pages 197

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